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20 maart 2020 | ARCHITECTURA.BE

Covid-19 : fermer un chantier ? Le bon sens doit primer

Illustratie | UWA

Les architectes peuvent-ils fermer un chantier parce qu’ils souhaitent rester confinés ? Il n’en est pas question à l’heure actuelle, même si nous nageons dans un flou juridique dû au caractère inédit de la situation.

 

Contrairement à la France, la Belgique n’a pas déclaré le pays en confinement strict. Les entrepreneurs ont donc le droit de travailler, pour autant qu’ils appliquent minutieusement les consignes sanitaires préconisées par le gouvernement, telles que la distanciation sociale, qui impose le maintien d’une distance d’1,5 mètres entre chaque personne.

Si l’entrepreneur décide de poursuivre le chantier, les termes du contrat préalablement signés doivent être appliqués. L’architecte n’a pas le droit de fermer le chantier. S’il le fait, il ne sera pas couvert par son assurance RC professionnelle pour les préjudices qu’il cause.

Néanmoins, les chantiers peuvent être arrêtés de manière concertée, après discussion entre l’architecte, l’entrepreneur et le maître d’ouvrage.

De fait, le principe de précaution prévaut : il est préférable, si cela s’avère possible, de suspendre les chantiers en cours et de reporter le début des nouveaux chantiers. Certaines entreprises ont déjà opté pour l’arrêt des chantiers en cours afin de protéger leur personnel.

Par ailleurs, certains chantiers sont automatiquement à l’arrêt faute de matériaux.

Aujourd’hui, plus que jamais, nous vous appelons à agir en bon père de famille, avec un maximum de prudence.